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Staebler - Entreprise Individuelle
5 impasse Bertrand Duguesclin - 56400 Brech
Tel : 09 62 19 06 71
Siret : 50150404700017
APE : 366A
Article 1 : Champs d'application et modification des Conditions Générales de Vente
Les Présentes conditions générales régissent exclusivement toutes les ventes conclues par le biais du site Internet : www.aellemode-bijoux.com
L'entreprise Staebler se réserve la possibilité d'adapter ou de modifier à tout moment les présentes conditions générales de vente . Ces dernières ne sont applicables qu'aux produits présents sur ce site ainsi qu'aux particuliers et professionnels y commandant . En cas de modification, il sera appliqué à chaque commande les conditions générales de ventes en vigueur au jour de la commande.
Article 2 : Les Produits
Les produits proposés à la vente par l'entreprise Staebler , sont ceux figurant sur le site au moment de la consultation par le client.
Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur et aux normes applicables en France .
Les photographies, textes graphismes, informations et caractérisques reproduits et illustrants les produits présentés ne sont pas contractuels. Par conséquent la responsabilité de l'entreprise Staebler, ne saurait être engagée en cas d'erreur ou d"omission .
Article 3 : Garantie des produits
Les bijoux fantaisie sont garantis sur la base d'un délai de 6 mois (à la date de la facture) . En tout état de cause la garantie légale contre les vices cachés s'applique .
Article 4 : Commande
En passant une commande sur ce site, le client reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions générales de vente et les accepter.
Les produits demeurent la propiété de l'entreprise Staebler jusqu'au paiement complet de la facture.
Une confirmation de réception de commande est automatiquement transmise au client par email. Veuillez vous assurer, avant de valider votre commande, que votre messagerie est paramétrée pour accepter les email en provenance de notre site, sinon notre confirmation risque de na pas vous parvenir .
Article 5 : Facture
Toute commande donnera lieu à une facture sur laquelle apparaîtra la TVA et les frais de port .
Cette facture sera envoyée a l'adresse de facturation indiquée par la client . Elle servira de preuve pour la date de départ des garanties.
Article 6 : Modalités de paiement
6-1 : Paiement par chèque bancaire
Le chèque doit être émis à l'ordre de STAEBLER et expédié à : STAEBLER, 5 impasse Bertrand Duguesclin, 56400 Brech .
Les chèques doivent être émis en euros et par une banque domiciliée en France Métropolitaine.
6-2 : Paiement par Carte Bancaire
Paypal vous permet de règler par carte bancaire dans un environnement sécurisé
La commande sera enrigistrée et validée dès l'acceptation du paiement par la banque.
6-3 Paiement par virement
Nos coordonnées bancaire vous seront transmises au moment de la commande.
Votre commande sera traitée à réception du virement bancaire.
Article 7 : Procédure de retour
Conformément à l'article L.121-20 du code de la consommation, le client dispose d'un délai de sept jours francs à réception de son colis pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs, ni payer de pénalités.
Un chèque de remboursement, correspondant au montant du ou des article(s), majoré des nouveaux frais d'envois sera expédié au client
Les articles doivent être retournés en bon état, dans leur emballage d'origine, et non usagé.
Article 8 : S.A.V.
Pour toutes informations ou questions vous pouvez nous joindre :
-par mail : en remplissant le formulaire de la page de contact
-Par courrier : STAEBLER, 5 impasse Bertrand Duguesclin, 56400 Brech
Par Téléphone : au 09 62 19 06 71, du lundi au vendredi de 9H00 à 18H00, le samedi de 9HOO à 12H00
